Arrêtés 2024
Publié le jeudi 11 janvier 2024
AM-2024-0038_dérogation_interdiction_de_vente_et_de_distribution_de_boissons_alocoolisées Cercle d’escrime Annonay
AM-2024-0039_derogation_interdiction_vente_et_distribution_de_boissons_alcoolisées_cercle d’escrime Annonay
AM-2024-0040 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons pour l’association Lions club Annonay- Roche des vents
AM-2024-0040_autorisation_d_ouverture_d_un_debit_de_boissons_pour_l_association_lions_club_annonay-_roche_des_vents
AM-2024-0043 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 18 mars 2024
AM-2024-0045 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour les Plumes
AM-2024-0046 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association T’art’art
AM-2024-0047 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association La Montmiandonnaise »
AM-2024-0048 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association T’art’art »
AM-2024-0049 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Quand la mer monte
AM-2024-0051 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’Association de gestion de la SMAC ardéchoise (AGSA)
AM-2024-0057 Autorisation d’ouverture au public de l’espace des Cordeliers, rond point du 8 mai, 07100 Annonay
AM-2024-0059 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariages du 13 avril 2024
AM-2024-0061 Délégation de signature à madame Séverine MARTINEZ, directrice de l’économie et de l’attractivité
AM-2024-0064 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 27 avril 2024
Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association L’enveloppe au nom de Monsieur Accary Cyril
Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association MRAP au nom de Mme Chantal MOULIN
Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 23 Mars 2024
Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés Annonéenne gymnastique
Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés association Cercle d’escrime Annonay
Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés dans une installation sportive pour l’association Annonay escalade
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