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Arrêtés 2024

Publié le jeudi 11 janvier 2024
AM-2024-0001 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association L’enveloppe au nom de Monsieur Accary Cyril
AM-2024-0002 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés association Cercle d’escrime Annonay
AM-2024-0003 Fermeture provisoire terrains herbeux
AM-2024-0004 Autorisation pour une réhabilitation de l’espace des Cordeliers, rond point du 8 mai
AM-2024-0005 Autorisation de travaux d’aménagement d’une salle polyvalente pour un local de répétition musicale
AM-2024-0006 Mainlevée de l’arrêté de mise en sécurité urgente immeuble BI184 sis Bramefan
AM-2024-0008 Délégation de signature MH Idda periscolaire
AM-2024-0009 Mme Carine Rambour-Dornier - cheffe service etat civil
AM-2024-0010 délégation de signature Mme Carine Rambour-Dornier-cheffe du service etat civil
AM-2024-0011 Fermeture provisoire du terrain herbeux annexe stade Alain Dupuy
AM-2024-0012 Fermeture provisoire terrain herbeux honneur stade Alain Dupuy
AM-2024-0013 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association ASTI
AM-2024-0014 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés LA BONLOCULIENNE
AM-2024-0015 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons DUDH Annonay
AM-2024-0016 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés Annonéenne gymnastique
AM-2024-0017 Autorisation d’ouverture d’un débit de boisson Bikers Annonay
AM-2024-0018 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés Football club Annonay
AM-2024-0019 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisés dans une installation sportive pour l’association Annonay escalade
AM-2024-0020 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association MRAP au nom de Mme Chantal MOULIN
AM-2024-0025 Autorisation de travaux création coque
AM-2024-0026 Autorisation travaux installation provisoire école dans ex-CCI
AM-2024-0027 autorisation travaux renovation van-gogh
AM-2024-0033 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons Association les Vieux quartiers
AM-2024-0034 Mme Edith MANTELIN délégation de fonction et de signature
AM-2024-0035 Mme Catherine MICHALON délégation de fonction et de signature
AM-2024-0036 Mme Maryanne BOURDIN délégation de fonction et de signature
AM-2024-0037 derogation interdiction vente et ditribution boissons alccolisees annonay triathlon
AM-2024-0038 dérogation interdiction de vente et de distribution de boissons alocoolisées Cercle d’escrime Annonay
AM-2024-0039 derogation interdiction vente et distribution de boissons alcoolisées cercle d’escrime Annonay
AM-2024-0040 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons pour l’association Lions club Annonay- Roche des vents
AM-2024-0040 autorisation ouverture debit boissons association lions club_annonay-_roche_des_vents
AM-2024-0043 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 18 mars 2024
AM-2024-0044 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 23 Mars 2024
AM-2024-0045 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour les Plumes
AM-2024-0046 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association T’art’art
AM-2024-0047 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association La Montmiandonnaise »
AM-2024-0048 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association T’art’art »
AM-2024-0049 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Quand la mer monte
AM-2024-0050 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Matondi
AM-2024-0051 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’Association de gestion de la SMAC ardéchoise (AGSA)
AM-2024-0056 Autorisation d’ouverture d’un débit de boissons pour l’association Matondi
AM-2024-0057 Autorisation d’ouverture au public de l’espace des Cordeliers, rond point du 8 mai, 07100 Annonay
AM-2024-0058 Autorisation d’ouverture au public de l’Hôtel de ville
AM-2024-0059 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariages du 13 avril 2024
AM-2024-0060 Autorisation de travaux d’aménagement d’une épicerie
AM-2024-0061 Délégation de signature à madame Séverine MARTINEZ, directrice de l’économie et de l’attractivité
AM-2024-0062 Maintien de l’ordre de la sécurité et de la tranquillité publique sur plusieurs sites de la ville
AM-2024-0063 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association 26FK
AM-2024-0064 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 27 avril 2024
AM-2024-0065 Autorisation de travaux de restructuration de l’aile EST du bâtiment B du Lycée Marc Seguin d’Annonay
AM-2024-0066 Autorisation de travaux pour l’aménagement d’un ERP au 5 rue de Deûme à Annonay
AM-2024-0067 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Les Ami.e.s du bar de la mairie
AM-2024-0068 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour Club sportif annonéen
AM-2024-0069 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour le Club de danse de Roiffieux
AM-2024-0070 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association L’Enveloppe
AM-2024-0071 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association L’Enveloppe
AM-2024-0072 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’Association des commerçants de la ville haute
AM-2024-0073 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Farafina Lily
AM-2024-0074 Fermeture provisoire du parc de Déomas pour les animations « J’peux pas, j’ai montgolfière » - Edition 2024
AM-2024-0075 Défense exterieur contre l’incendie
AM-2024-0075 Défense exterieure contre l’incendie
AM-2024-0076 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Art en Scène
AM-2024-0077 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association 26FK
AM-2024-0078 utorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’Association de gestion de la SMAC ardéchoise (AGSA)
AM-2024-0079 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 06 juillet 2024
AM-2024-0080 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 20 juillet 2024
AM-2024-0082 Prolongation de la délégation de signature à madame Amandine CASTILLON - Cheffe du service archives par intérim.
AM-2024-0084 Délégation des fonctions d’officier d’état civil à Magaly DIAS, agent municipal
AM-2024-0085 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour le Football Club d’Annonay
AM-2024-0086 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Secours populaire au nom de Madame Françoise GIROUX
AM-2024-0087 Elections européennes 2024 - Emplacements réservés pour l’affichage électoral
AM-2024-0088 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 08 juin 2024
AM-2024-0089 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour le Comité social et économique Iveco
AM-2024-0090 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour le Football club d’Annonay
AM-2024-0091 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour Annonay jogging club
AM-2024-0093 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Les Vieux quartiers
AM-2024-0094 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Quand la mer monte
AM-2024-0095 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Foulons et Palissons
AM-2024-0096 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour l’Association sportive des joueurs de
AM-2024-0097 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association T’Art t’Art
AM-2024-0104 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Force de vivre
AM-2024-0105 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association Récré-Actions
AM-2024-0106 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association les Gourmandises d’Ardèche
AM-2024-0111 Arrêté de maintien d’ouverture aux publics du collège Notre-Dame
AM-2024-0112 Arrêté de maintien d’ouverture au public du collège Sacré-Cœur
AM-2024-0112 Arrêté de maintien d’ouverture au public du collège Sacré-Cœur
AM-2024-0113 Autorisation de travaux pour l’aménagement d’un magasin avec changement d’enseigne
AM-2024-0154 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour le GOLA
AM-2024-0155 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association T’art’Art
AM-2024-0156 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour le Football club d’Annonay
AM-2024-0157 Autorisation d’ouverture d’un débit temporaire de boissons pour l’association 26FK
AM-2024-0158 Dérogation à l’interdiction de vente et de distribution de boissons alcoolisées dans une installation sportive pour l’association Tennis de table du bassin d’Annonay
AM-2024-0165 Mise en sécurité urgente avec interdiction définitive d’habiter - Immeuble 54 rue de Tournon cadastré AP110
AM-2024-083 Matthieu JOUVET Délégation de signature - Chef du service communication
AM-2024-103 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 20 juillet 2024
AM-2024-107 Elections législatives 2024 - Emplacements réservés pour l’affichage électoral
AM-2024-108 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariage du 13 juillet 2024
AM-2024-109 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariages du 20 juillet 2024
AM-2024-110 Délégation à titre temporaire et exceptionnel des fonctions d’officier d’état civil - Mariages du 27 JUILLET 2024
AM_2024_0153 Arrêté d’ouverture au public du festival "J’peux pas j’ai montgolfière"

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