CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 20 JUIN 2024
Publié le jeudi 13 juin 2024
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 20 juin 2024 à 18h30 à la salle Montgolfier - Hôtel de ville.
Annexes CM 20 juin 24
CM-2024-030 Assemblées - Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 21 mars 2024
CM-2024-031 Assemblées - Compte-rendu des décisions prises en vertu de la délégation conférée à Monsieur le Maire
CM-2024-032 Administration Générale - Désignation des représentants aux Commissions permanentes
CM-2024-033 Budget principal - Exercice 2023 - Compte financier unique (CFU)
CM-2024-034 Budget principal - Exercice 2023 - Affectation du résultat de fonctionnement
CM-2024-035 Budget principal - Exercice 2024 - Budget supplémentaire
CM-2024-036 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire risque santé
CM-2024-037 Ressources humaines - Plan de formation 2024
CM-2024-038 Tranquillité publique - Contrat de sécurité intégré 2024-2026
CM-2024-039 Tranquillité publique - Convention avec l’Etat relative au déport d’image de la vidéoprotection urbaine
CM-2024-040 Tranquillité publique - Convention de coordination 2024-2026 entre la police municipale et la gendarmerie nationale
CM-2024-041 Espaces publics et aménagement urbain - Approbation de la convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Davézieux pour la rénovation du chemin des Grailles
CM-2024-042 Habitat - Signature d’une convention avec PROCIVIS Vallée du Rhône relative aux aides à l’accession à la propriété et la rénovation de logements
CM-2024-043 Cimetière - Demande de renouvellement d’habilitation funéraire
CM-2024-044 Protocole, Logistique et Evènementiel - Subventions aux associations "Anciens Combattants" - Exercice 2024
CM-2024-045 Culture - Attribution de subventions aux associations du secteur Culture - Exercice 2024
CM-2024-046 Protocole, Logistique et Evènementiel - Approbation et autorisation de signature d’une convention d’objectifs 2024-2026 avec l’association "Comité de jumelage"
CM-2024-047 Convention de moyens et d’objectifs avec la SMAC 07 - Année 2024
CM-2024-048 Education - Création d’une Unité d’enseignement maternelle autisme (UEMA) au sein de l’école maternelle de Font Chevalier en septembre 2024
CM-2024-049 Politique de la ville - Contrat de ville 2023-2024 - Validation des montants de la participation communale et programmation 2024
CM-2024-050 Politique de la ville - Approbation et signature du contrat de ville 2024-2030
Convocation Conseil Municipal du Jeudi 20 juin 24
Convocation conseil municipal jeudi 20 juin 24
Liste des délibérations du CM du Jeudi 20 juin 24.
Ordre du jour Conseil Municipal du Jeudi 20 juin 24
Présentation CFU 2023 Annonay
Présentation CM L’Envol
Présentation tranquillité publique
Présentation UEMA CM 20 JUIN
PV CM 21 MARS 24
Annonces générales :
Haut de page |
Accueil |
Webmaster |
Plan du site |
Espace privé |
Informations légales |
Aide
Annonay en Ardeche : Ville historique de la Montgolfiere
Mairie d'Annonay - 1 rue de l'Hôtel de Ville - BP 133 - 07104 Annonay CEDEX
Tél. : 04 75 69 32 50 - Fax : 04 75 32 28 22