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Conseil Municipal - séance du lundi 25 mars 2019

A partir de 18 h 30, en Mairie (Salle Montgolfier)

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

2 - DEMANDE D’AUTORISATION ENVIRONNEMENTALE – SOCIETE MP HYGIENE – ENQUETE PUBLIQUE – AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

EDUCATION JEUNESSE

3 - PARTICIPATION AU PROJET "ARDÈCHE, JEUNESSE, INNOVATION, RURALITÉ" ET DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DU DEPARTEMENT DE L’ARDECHE

SPORTS

4 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION   D’OBJECTIFS À INTERVENIR AVEC LE CLUB "LES PLUMES D’ARDECHE NORD"

5 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION   D’OBJECTIFS À INTERVENIR AVEC LE GROUPEMENT DES OEUVRES LAIQUES D’ANNONAY (GOLA) ET SA SECTION VOLLEY BALL

CULTURE

6 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE ET DE LA DIRECTION RÉGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) AU TITRE DU SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DES CONSERVATOIRES A RAYONNEMENT COMMUNAL

7 - ASSOCIATION POUR LA LA GESTION DE L’ASSOCIATION "LA SMAC ARDECHOISE" - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2019 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2019-2022 AVEC L’ETAT, LA REGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, LE DEPARTEMENT DE L’ARDECHE, LA COMMUNAUTE DE COMMUNES "ARDECHE RHÔNE COIRON" ET LA COMMUNE DU TEIL

8 - TABLEAUX : « BOISSY D’ANGLAS A LA SEANCE DU PREMIER PRAIRIAL » D’AUGUSTE VINCHON ET « LA NATIVITE DE LA VIERGE » ANONYME HOLLANDAIS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DÉPARTEMENT DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES, LE DÉPARTEMENT DE L’ARDECHE AU TITRE DU SOUTIEN A LA RESTAURATION ET A L’ENTRETIEN DES MONUMENTS HISTORIQUES

9 - DELIBERATION MODIFICATIVE DE LA DELIBERATION N° CM-2018-280 PORTANT INSCRIPTION DE TABLEAUX AU TITRE DES MONUMENTS HISTORIQUES

POLITIQUE DE LA VILLE

10 - PARC MIGNOT - AMELIORATION D’UNE AIRE DE JEUX - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA REGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES

11 - CONTRAT DE VILLE 2019 - VALIDATION DES MONTANTS DE LA PARTICIPATION COMMUNALE

SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

12 - CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION DE MÉDIATION ET D’AIDE AUX VICTIMES (AMAV) - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D’ATTRIBUTION DE SUBVENTION - ANNEE 2019

13 - CONSEIL LOCAL DE SÉCURITÉ ET DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (CLSPD) - FINANCEMENT DU POSTE DE COORDONNATEUR DU CLSPD - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT AU TITRE DU FONDS INTERMINISTÉRIEL DE PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE (FIPD)

VOIRIE - INFRASTRUCTURES

14 - TRAVAUX D’ACCESSIBILITE - SD’AP - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE   2019

15 - RENOVATION DE LA PLACE DU CHAMP DE MARS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE   2019

16 - PROJET « RIVES DE FAYA » - ENFOUISSEMENT DU RÉSEAU AÉRIEN DE TÉLÉCOMMUNICATION - SECTEUR AVENUE JEAN-JAURÈS - ENTRE LA COMBE DU PRIEURÉ ET LE CHEMIN DU GAZ - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY ET LE SYND-ICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’ARDÈCHE

PATRIMOINE BÂTI

17 - TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS PUBLICS - HÔTEL DE VILLE - RÉNOVATION ET MISE EN CONFORMITÉ - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2019

18 - TRAVAUX SUR LES BÂTIMENTS PUBLICS - ANCIENNE CASERNE DES POMPIERS - RENOVATION D’UNE PARTIE DU R+1, AVEC CRÉATION DE VESTIAIRES, ZONE REPAS, SANITAIRES ET DOUCHES POUR 40 AGENTS - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L’ETAT AU TITRE DE LA DOTATION D’EQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2019

HABITAT

19 - OPAH-RU 2017-2021 CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - SIGNATURE DE L’AVENANT   N° 1

20 - AIDE AU RAVALEMENT DE FAÇADES DES IMMEUBLES EN OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE (ORI) - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UN PROPRIÉTAIRE

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

21 - PNRQAD   - TRAVAUX DE VALORISATION DE LA TOUR DES MARTYRS ET DES REMPARTS D’ANNONAY - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’ÉTAT AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT POUR LES TERRITOIRES RURAUX (DETR) - EXERCICE 2019

QUESTIONS DIVERSES

AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées – Le 15/03/2019 - 10:21:59

Documents joints

 Procès-verbal de séance - CM 25 mars 2019

 Compte rendu succinct


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