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Conseil Municipal - séance du lundi 23 septembre 2019

A partir de 18 h 30, en Mairie, Salle Montgolfier

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1 - DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

2 - MARCHE - CONSTITUTION D’UN GROUPEMENT DE COMMANDES EN VUE DE LA PASSATION D’UN ACCORD-CADRE « TRAVAUX ET ENTRETIEN DE VOIRIE, RÉSEAUX DIVERS ET TERRASSEMENT » - CONCLUSION D’UNE CONVENTION   ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY, ANNONAY RHÔNE AGGLO ET D’AUTRES COMMUNES DU BASSIN D’ANNONAY

FINANCES COMMUNALES

3 - BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2019 - DÉCISION MODIFICATIVE N°1

4 - BUDGET REGIE MUNICIPALE D’EAU - EXERCICE   2018 - TRANSFERT DES RESULTATS DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT A LA REGIE ANNONAY RHONE AGGLO

RESSOURCES HUMAINES

5 - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EMPLOIS

SPORTS

6 - OCTROI D’UNE SUBVENTION A "L’ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGRÉÉE D’ANNONAY" (ACCA)

7 - OCTROI DE SUBVENTIONS A TITRE EXCEPTIONNEL AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SUIVANTS : « LE GOLA VOLLEY BALL », « LE CLUB DE TIR D’ANNONAY » ET « LE COMITE DÉPARTEMENTAL SPORT ADAPTÉ »

8 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L’AGENCE NATIONALE DU SPORT (EX-CNDS) DANS LE CADRE DE L’APPEL A PROJETS D’ACCOMPAGNEMENT D’INNOVATION SOCIALES DU SPORT

CULTURE

9 - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE LA DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) AU TITRE DU SOUTIEN AU FONCTIONNEMENT DES CONSERVATOIRES A RAYONNEMENT COMMUNAL

10 - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE D’UNE CONVENTION   DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2019-2021 AVEC LE DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE, LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES ET L’ASSOCIATION LE GROUPE D’ART CONTEMPORAIN (G.A.C.)

PROMOTION DE LA VILLE - FÊTES ET CÉRÉMONIES

11 - APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2019-2021 AVEC L’ASSOCIATION "ANNONAY BERCEAU DE L’AÉROSTATION"

12 - APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE D’OBJECTIFS 2019-2021 AVEC L’ASSOCIATION "LES MONTGOLFIÈRES D’ANNONAY"

SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE

13 - SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - DÉPLOIEMENT D’UN DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION - APPROBATION DE LA CHARTE   ÉTHIQUE

14 - SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - APPROBATION DE LA CONVENTION-TYPE D’ANCRAGE POUR L’INSTALLATION D’ÉQUIPEMENTS DE VIDÉOPROTECTION

15 - SÉCURITÉ ET PRÉVENTION DE LA DÉLINQUANCE - DÉPLOIEMENT D’UN DISPOSITIF DE VIDÉOPROTECTION - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION D’ÉQUIPEMENT DES TERRITOIRES RURAUX (DETR)

RÉGIE MUNICIPALE D’EAU

16 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE - EXERCICE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

URBANISME

17 - DROIT DE PREEMPTION URBAIN - ACCEPTATION PAR LA COMMUNE DE LA DELEGATION

ESPACES PUBLICS

18 - DÉFINITION DES MODALITÉS DE CESSION A LA COMMUNE DE TRONÇONS DE ROUTES DÉPARTEMENTALES SITUÉS EN CENTRE VILLE DE LA COMMUNE D’ANNONAY - RD 578, RD 121 ET VOIE SOUS LE VIADUC - APPROBATION DE LA CONVENTION A INTERVENIR AVEC LE DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE

AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES

19 - QUARTIER FONTANES - SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES

20 - CESSION D’UNE EMPRISE SISE SUR LA PARCELLE CADASTREE AK109 ET SISE 70 AVENUE DE L’EUROPE A ANNONAY AU CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CIAS) D’ANNONAY RHÔNE AGGLO (PÔLE PETITE ENFANCE)

21 - CESSION D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE CADASTREE AM35 ET SISE SUR LE SITE DE GROSBERTY A ANNONAY A LA SOCIETE "COMAX"

22 - MISE A DISPOSITION DE TOITURES COMMUNALES DANS LE CADRE DU PROJET DE SAS SOLAIRE PAR ANNONAY RHÔNE AGGLO - SIGNATURE DE PROMESSES DE CONVENTION D’OCCUPATION TEMPORAIRE ET/OU DE BAIL EMPHYTÉOTIQUE

HABITAT

23 - AIDE A LA REALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU COEUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A DEUX PROPRIETAIRES

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

24 - RIVES DE FAYA - REQUALIFICATION DU SITE INDUSTRIEL FAYA - SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES

25 - ACTION CŒUR DE VILLE - SIGNATURE D’UNE CONVENTION TRIPARTITE ENTRE ACTION LOGEMENT, ANNONAY RHÔNE AGGLO ET LA VILLE D’ANNONAY, PRECISANT LES MODALITÉS DE MISE EN ŒUVRE DU VOLET HABITAT DU PROGRAMME ACTION CŒUR DE VILLE

QUESTIONS DIVERSES

AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées/le 17 sept. 2019

Documents joints

 Compte rendu succinct - CM 23.09.2019


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