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Prochain Conseil Municipal : le lundi 9 décembre 2019

A partir de 18 h 30, en Mairie, Salle Montgolfier

Publié le mardi 3 décembre 2019 par Service Questure

ORDRE DU JOUR

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. DECISIONS PRISES EN VERTU DE LA DELEGATION DE POUVOIRS CONFEREE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL A MADAME LA MAIRE

2. ANNONAY RHÔNE AGGLO - RAPPORT D’ACTIVITES - PERIODE DU 1er JANVIER AU 31 DECEMBRE 2018 - INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL

3. SIGNATURE D’UNE CONVENTION   PORTANT MUTUALISATION DU SERVICE VAGUEMESTRE AVEC LE DEPARTEMENT DE l’ARDECHE

FINANCES COMMUNALES

4. BUDGET PRIMITIF   2020 - DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE

5. BUDGET PRINCIPAL   - EXERCICE   2019 - DÉCISION MODIFICATIVE N° 2

6. ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DANS L’ATTENTE DE L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF   2020 - BUDGET PRINCIPAL  

7. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT À LA COMMUNE DU TEIL À LA SUITE DU SÉISME DU 11 NOVEMBRE 2019

RESSOURCES HUMAINES

8. MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS

9. REGIME INDEMNITAIRE - MODIFICATION DES DELIBERATIONS N° 2019-106 et N°2019-108 RELATIVES AU REGIME INDEMNITAIRE

10. ADHESION AU CONTRAT PREVOYANCE COLLECTIVE MAINTIEN DE SALAIRE DU CDG 07

11. MODIFICATIONS DU RÈGLEMENT DES ASTREINTES

12. RECENSEMENT DE LA POPULATION-CRÉATION DE POSTES D’AGENTS RECENSEURS

SPORTS

13. CHARTE   SPORTIVE - OCTROI DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET CLUBS SPORTIFS - RÉPARTITION DE L’ENVELOPPE - EXERCICE   2020

CULTURE

14. APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION   DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS 2019-2022 ENTRE LA COMMUNE D’ANNONAY, LE DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE, LA RÉGION AUVERGNE-RHONE-ALPES, L’ÉTAT (DRAC) ET L’ASSOCIATION SECTEUR OUVERT DES ARTS DE LA RUE (SOAR)

15. ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE D’INVESTISSEMENT A L’ASSOCIATION « CENTRE DE DANSE D’ANNONAY » DANS LE CADRE DE SON EMMÉNAGEMENT DANS LES LOCAUX DÉNOMMÉS « LE LIEU »

POLITIQUE DE LA VILLE

16. SIGNATURE D’UN AVENANT   A LA CONVENTION D’ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES DANS LE PERIMETRE DU QUARTIER PRIORITAIRE " LES HAUTS DE VILLE " POUR L’ANNEE 2020

ESPACES PUBLICS

17. DISSIMULATION DES RÉSEAUX SECS - RUE DU DOCTEUR BARRY - APPROBATION DE LA CONVENTION D’ORGANISATION TEMPORAIRE DE LA MAÎTRISE D’OUVRAGE AVEC LE SYNDICAT DÉPARTEMENTAL D’ÉNERGIES DE L’ARDÈCHE (SDE   07)

AFFAIRES IMMOBILIÈRES ET FONCIÈRES

18. GESTION FONCIERE - RÉGULARISATION FONCIÈRE AVEC RÉTROCESSION A LA COPROPRIÉTÉ "RESIDENCE DU DOMAINE DE LA GARE" DE LA PARCELLE CADASTREE AX1163 ET SISE 14 AVENUE DE LA GARE

19. CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE A LA SCI   PONSONNET - PARCELLE CADASTREE AP237 ET DOMAINE PUBLIC SIS PLACE GASTON NICOD

20. CESSION D’UNE EMPRISE FONCIÈRE À EXTRAIRE DE LA PARCELLE CADASTREE AS312 SISE CHEMIN DE DECHARGEVIN A MONSIEUR ERCAN ALEMDAR

21. ACQUISITION DE LA SECTION B DE LA PARCELLE CADASTRÉE AI78 SISE FONT CHEVALIER À ANNONAY AUPRES DE LA SCI   RÉSIDENCE DU PARC MIGNOT

HABITAT

22. AIDE A LA RÉALISATION DE TRAVAUX DANS LE CADRE DE L’OPAH-RU CŒUR DE VILLE HISTORIQUE D’ANNONAY - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A UNE COPROPRIÉTÉ

DÉVELOPPEMENT DU TERRITOIRE

23. RIVES DE FAYA - AMÉNAGEMENTS INTERVENUS DANS LE CADRE DU PROJET URBAIN RIVES DE FAYA - SIGNATURE D’UNE CONVENTION FINANCIÈRE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO

24. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - OPÉRATION DE RESTAURATION IMMOBILIÈRE - APPROBATION D’UN DOSSIER D’ENQUÊTE PARCELLAIRE

25. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT RANCHET - CONFIRMATION DE L’INTÉRÊT DU PROJET A L’ISSUE DE L’ENQUÊTE PUBLIQUE   DE DÉCLARATION D’UTILITÉ PUBLIQUE ET A L’ENQUÊTE PARCELLAIRE

26. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT RANCHET - SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA  )

27. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT MALLEVAL - SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA  )

28. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - REQUALIFICATION DE L’ÎLOT BOISSY D’ANGLAS SUD - SIGNATURE D’UNE CONVENTION OPÉRATIONNELLE AVEC ANNONAY RHÔNE AGGLO ET L’ÉTABLISSEMENT PUBLIC FONCIER DE L’OUEST RHÔNE-ALPES (EPORA)

29. COEUR DE VILLE HISTORIQUE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AN 295

30. CŒUR DE VILLE HISTORIQUE - TOUR DES MARTYRS - DIAGNOSTICS ARCHÉOLOGIQUES - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION AVEC L’INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHES ARCHÉOLOGIQUES PRÉVENTIVES (INRAP)

QUESTIONS DIVERSES

AS/CF/CD/AP/ZE/Assemblées/le 3 déc. 2019


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